Mentions Légales
Le site ammetfrana.pro est édité par :
Ammetfrana
15 Rue de la Mode
75008 Paris, France
E-mail : [email protected]
Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d'Ammetfrana ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Ammetfrana.
Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser ce site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur. Il est notamment interdit de :
- Porter atteinte aux droits de tiers
- Diffuser des contenus illicites, diffamatoires ou injurieux
- Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes informatiques
- Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées
- Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs
Limitation de Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible. Cependant, Ammetfrana ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Ammetfrana ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
Liens Hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Ammetfrana n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
Disponibilité du Site
Ammetfrana s'efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, Ammetfrana ne peut garantir une disponibilité continue et se réserve le droit d'interrompre l'accès au site pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, sans préavis.
Modification des Conditions
Ammetfrana se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.
Droit Applicable et Juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Hébergement
Ce site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel assurant la sécurité et la disponibilité du service.
Contact
Pour toute question relative à ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]
Dernière mise à jour : janvier 2024